Règlements

Nous vous demandons de:

• Prendre connaissance des règlements des bibliothèques et de respecter ceux-ci
• Respecter les ressources, l’équipement et les installations des bibliothèques
• Retourner les ressources en bon état et en temps voulu
• Respecter les restrictions concernant le bruit, les aliments, les boissons et l’utilisation du téléphone cellulaire
• Profiter des occasions offertes par les bibliothèques pour développer des compétences de maîtrise de l’information<
• Aider les bibliothèques à évaluer leurs ressources et leurs services
• Tenir compte des besoins des autres
• Faire preuve de courtoisie envers le personnel

Lorsque vous utilisez les Bibliothèques de l’Université York, vous êtes un usager parmi de nombreux autres usagers qui, comme vous, essaient de travailler. Il est donc très important que vous n’incommodiez pas ni n’offensiez pas les autres usagers et que vous ne limitiez pas leurs droits d’accès aux documents, aux services, à l’équipement et aux installations.

Par respect pour les autres usagers de la bibliothèque, nous vous demandons de:

1) Travailler en silence dans les zones calmes réservées à l’étude
Pourquoi? Pour éviter de déranger les autres usagers. Chacune de nos bibliothèques a des zones calmes et des zones moins calmes. Réservez les conversations pour les endroits prévus à cet effet, désactivez la sonnerie de votre téléphone et abstenez-vous d’utiliser votre téléphone dans les zones calmes.

2) Respectez les règlements concernant les aliments
Pourquoi? L’odeur des aliments et les débris alimentaires peuvent incommoder d’autres usagers lorsqu’ils utilisent l’espace de travail. Les débris peuvent aussi endommager les documents et les ordinateurs. L’accumulation de débris alimentaires peut également favoriser l’apparition d’insectes et de rongeurs. Les règlements concernant la nourriture et les boissons varient selon le lieu. Pour plus de détails, veuillez vous reporter à la page Politiques concernant les aliments et les boissons.

3) Utilisez les ordinateurs de la bibliothèque et le reste du matériel uniquement dans le but prévu.
Pourquoi? Les ordinateurs sont indispensables pour faire de la recherche et étudier, et ils sont très demandés aux heures de grande fréquentation de la bibliothèque. Ils doivent donc être disponibles à des fins d’étude et de recherche.

Code de conduite dans les bibliothèques

Les politiques et les procédures des bibliothèques de l’Université York, à l’égard de la conduite attendue dans les bibliothèques, concordent avec le Code des droits et des responsabilités des étudiants et des lignes directrices en matière de sécurité du campus de l'Université York (en anglais)

Tous les usagers des bibliothèques doivent respecter les droits des autres usagers et se conduire de manière à ne pas incommoder ni offenser les autres usagers ou à ne pas restreindre leurs droits d’accès aux documents, aux services et aux installations. De même, les usagers doivent se conduire de manière à ne pas gêner ni empêcher le personnel des bibliothèques d’assurer les services tel que prévu.

Le non-respect des règlements décrits ici pourrait conduire à la prise de mesures disciplinaires contre le transgresseur. Les normes minimales de conduite à respecter dans les bibliothèques sont les suivantes :

1. Les aliments et les boissons sont interdits dans certaines zones des bibliothèques. Les usagers doivent respecter les politiques en vigueur concernant les aliments et les boissons.
2. Toutes les activités dans les bibliothèques doivent se dérouler de manière respectueuse, pour éviter de déranger les usagers.
3. Les usagers peuvent être tenus d’ouvrir leurs porte-documents, leurs sacs à dos, d’autres sacs ou des mallettes de transport, à leur sortie.
4. Les usagers peuvent être tenus de présenter une pièce d’identité valide.
5. Les usagers sont tenus d’utiliser l’équipement des bibliothèques uniquement dans le but prévu.
6. Aucune entrée non autorisée n’est permise dans les zones d’accès restreint.
7. Les animaux d’assistance sont autorisés dans les bibliothèques, mais pas les animaux de compagnie.

Règles de prêt

Les Règles de prêt des Bibliothèques de l’Université York décrivent les obligations des usagers et fournissent des détails sur la durée des prêts, les retours, le partage des ressources, les amendes et les sanctions. Le processus d’appel des amendes et d’autres sanctions est détaillé dans ces Règles.

Politique concernant les postes de travail publics

Les activités interdites comprennent :

1. L’utilisation des postes de travail publics d’une façon qui enfreint la Politique de l’Université sur les installations informatiques et la technologie de l’information (University Policy on Computing and Information Technology Facilities), par exemple : modifier les systèmes, les logiciels ou les données sans autorisation; copier, détruire, supprimer ou divulguer des logiciels ou des données sans autorisation; perturber les fonctions de traitement d’un système, p. ex., surcharger délibérément les ressources d’un système; se faire passer pour un autre usager; divulguer des mots de passe, des codes d’accès, des numéros de compte confidentiels ou d’autres autorisations propres à un usager, changer le mot de passe d’une autre personne sans autorisation; utiliser les installations et les ressources de l’Université à des fins non autorisées, y compris à des fins commerciales non autorisées.
2. La modification des postes de travail, des composantes ou des paramètres par défaut.
3. L’utilisation des ordinateurs des bibliothèques pour envoyer des images ou des messages haineux ou obscènes. Les usagers des bibliothèques qui enfreignent la Politique de l’Université sur les installations informatiques et la technologie de l’information feront l’objet de mesures disciplinaires tel que décrit dans cette politique.

Utilisation acceptable des ressources électroniques

Les Bibliothèques de l’Université York ont signé des accords de licence avec divers vendeurs et éditeurs de ressources en ligne. Les usagers qui ne respectent pas ces accords de licence pourraient perdre l’accès aux ressources et faire face à des conséquences disciplinaires ou juridiques. La mauvaise utilisation des ressources pourrait aussi entraîner la perte d’accès à une ressource donnée pour toute la communauté de l’Université York. Pour plus de détails, veuillez vous reporter aux Lignes directrices sur l’utilisation acceptable des ressources électroniques.

Vol ou détérioration

Les bibliothèques considèrent comme des infractions graves : le vol, la détérioration délibérée ou la dégradation de documents ou de biens des bibliothèques; le retrait illégal de documents ou de biens des bibliothèques; et toute tentative frauduleuse pour obtenir des documents ou accéder aux installations des bibliothèques. Ces infractions comprennent :

1. le vol ou le retrait non autorisé de documents ou de biens (omission de suivre les procédures de prêt ou d’obtenir l’autorisation appropriée);
2. le retrait d’une partie des livres, des revues ou d’autres documents de recherche;
3. la dégradation ou la détérioration de documents, par exemple en écrivant sur/dans les documents ou en surlignant/soulignant du texte;
4. la détérioration de meubles ou d’équipement
5. la perte délibérée de documents;
6. la falsification délibérée des documents en circulation ou d’autres dossiers des bibliothèques;
7. la modification délibérée de la configuration des postes de travail des bibliothèques.

Fumer et vaper

Il est strictement interdit de fumer, de vaper et de consommer des substances illicites dans tous les espaces des bibliothèques de l'Université York.

Autorité

Les plaintes concernant un comportement inapproprié dans les bibliothèques ou en rapport avec celles-ci peuvent être transmises aux responsables des succursales/services ou à un bibliothécaire universitaire associé; ces personnes sont autorisées à agir à la suite du dépôt d’une plainte. Les bibliothèques peuvent aussi déposer des plaintes contre des usagers. Dans certains cas, elles peuvent déposer des plaintes par l’intermédiaire du Bureau de la résolution des conflits avec les étudiants.

Respect du code de conduite et application des sanctions

Le personnel des bibliothèques surveille le comportement des usagers dans les bibliothèques et peut demander à des personnes ou à des groupes de personnes de cesser tout comportement qui limite le droit des autres usagers d’utiliser ou d’avoir accès aux documents, services et installations des bibliothèques. Les bibliothèques peuvent être surveillées par du personnel des bibliothèques et par des agents de sécurité de York qui se partagent la responsabilité de veiller au respect du code de conduite.

L’application des sanctions est déterminée par le bibliothécaire universitaire associé en consultation avec le service de la bibliothèque où a eu lieu l’infraction présumée. Le bibliothécaire universitaire associé ou son délégué informeront le transgresseur présumé de la nature de la plainte et lui donneront, dans un cadre informel, une occasion équitable de s’expliquer. Après avoir considéré la preuve et les explications du transgresseur présumé, et toute autre preuve ou information supplémentaire qu’il pourrait juger, à sa seule discrétion, comme pertinente ou utile, le bibliothécaire universitaire associé rejettera la plainte ou imposera une ou plusieurs des sanctions suivantes :

i. suspension des privilèges offerts par les bibliothèques et/ou interdiction d’accès aux bibliothèques pour des durées variables;
ii. demande d’excuses;
iii. imposition de frais à payer et/ou d’amendes pour remplacer les documents ou les biens de la bibliothèque.

Appels

Toute demande de renseignements concernant l’application du Code de conduite dans les bibliothèques peut être adressée à la bibliothèque appropriée ou au responsable du service concerné.

Les usagers des bibliothèques peuvent faire appel des décisions concernant les sanctions. Dans le cadre de sa demande d’appel, l’usager peut fournir des renseignements supplémentaires visant à aider l’examinateur chargé du cas. Si la plainte a été déposée par le responsable d’un service de la bibliothèque/d’une succursale, l’usager peut décider de : 1) présenter une requête au responsable de la bibliothèque ou du service concerné; puis 2) faire appel de la décision auprès du bibliothécaire universitaire associé.

Si la plainte a été déposée par un bibliothécaire universitaire associé, l’usager peut décider de : 1) présenter une requête au bibliothécaire universitaire associé; puis 2) faire appel de la décision auprès du bibliothécaire de l’Université.